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Marques déposées par PATWIL
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SECUBEN
Marque enregistrée - Marque en vigueur

SECUBEN
PATWIL

Numéro de dépôt :
4609748
Date de dépôt :
23/12/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/12/2029
SECUBEN de PATWIL

Présentation de la marque SECUBEN

Déposée par voie électronique le 23 décembre 2019 par PATWIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SECUBEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2020-03 du 17 janvier 2020.

Le déposant est PATWIL domicilié(e) Zone Artisanale de Wolf - 12300 - FIRMI - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LAURENT & CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE domicilié(e) 34 Avenue du Général Leclerc - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France.

La marque SECUBEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4609748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECUBEN arrivera à expiration en date du 23 décembre 2029.

PATWIL a également déposé les autres marques suivantes : SECUQUAI , SECUTILQUAI , SECUTILBAC , SECUTIL , SECUBAC


PATWIL - Zone Artisanale de Wolf - 12300 - FIRMI - France


LAURENT & CHARRAS, Madame Ellen MONSNERGUE - 34 Avenue du Général Leclerc - 68071 - MULHOUSE CEDEX - France


Publication - Publication le 17 janv. 2020 au BOPI 2020-03

Enregistrement sans modification - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-37

Conteneurs métalliques pour déchets ; Caisses métalliques pour déchets et gravats ; Récipients métalliques en particuliers pour déchets, ordures et gravats ; Plateaux métalliques pour la capture et la collecte des déchets ; Bennes à ordures et gravats métalliques ; palettes et quais préfabriqués métalliques pour la manutention (chargement et déchargement) de déchets et gravats ; planchers métalliques ; bacs, réservoirs et contenants en métal, y compris bacs, réservoirs et contenants métalliques pour déchet ;

Machines-outils pour l’évacuation des déchets ; Appareils pour la récupération des déchets ; Plateformes métalliques pour le déchargement des ordures et gravats ; Appareils de transport des déchets et gravats (parties de machines à éliminer les déchets) ; godet de transbordement ; godet de convoyage ; Engin de levage hydraulique à godet (machine).